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alainlandry967

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Un architecte: Pourquoi?

Les phases

la mission légale
   
1. L'étude du programme

    Elle est fondamentale : le programme détermine la gestion de l'espace de votre future habitation, en fonction de vos priorités, des impératifs financiers et techniques, des délais.

Elaborer le programme dans le détail constitue un gage important de réussite. A ce stade, le rôle de l'architecte consiste à rassembler les données et à clarifier les problèmes posés. Il examine les prescriptions urbanistiques et les différents règlements. Il effectue une enquête sur votre terrain. Il demande un examen du sol. En même temps, il analyse les aspects techniques et financiers. Préparez votre entretien avec l'architecte en dressant une liste précise de vos souhaits. Faites-lui part de vos habitudes, de vos besoins privés et professionnels. Ils influencent la conception de votre future maison.    

2. L'avant-projet    

Cette étape constitue la base même de toute l'opération. C'est ici que s'exprime au mieux la créativité de l'architecte. Il donne forme à vos besoins et désirs dans le contexte géographique et social existant. L'avant-projet vous donne une idée claire de votre future maison (façades, perspective éventuelle, matériaux, dimensions, distribution des locaux) en fonction des contraintes administratives, du budget et des matériaux. Une estimation du coût au mètre carré (ou au mètre cube) est établie sur base d'un descriptif succinct des finitions ou de moyennes habituelles. Cette évaluation permet de préciser le montant des honoraires. Une maquette ou des images de synthèses peut parfaitement compléter l'avant-projet. Elles font l'objet d'une mission séparée et rétribuée comme telle.
   
3. La demande de permis d'urbanisme     

Le dossier de demande de permis d'urbanisme comprend les plans, sans détail de construction mais avec indication précise des volumes, des matériaux et de l'implantation. L’architecte établit les documents administratifs et les formulaires de calcul thermique ou statistique. Il est remis aux autorités communales qui le soumettent ensuite aux services concernés : urbanisme, pompiers, ponts et chaussées, etc. Ceux-ci examinent la conformité du projet aux plans régionaux et communaux, ainsi qu'aux prescriptions urbanistiques particulières de l'endroit où vous allez bâtir. Attention, un permis est souvent exigé pour des rénovations ou des transformations. Votre architecte vous informera. Vous ne pouvez commencer à construire ou à transformer qu'après avoir obtenu le permis officiel requis par la loi.
   
4. Le dossier d’exécution 

    L'architecte établit un dossier destiné aux entrepreneurs. Le dossier d'exécution comprend les plans à l'échelle 2 cm par mètre, les cahiers des charges et, éventuellement, les métrés et détails de construction. Le dossier d'exécution contribue à la réalisation minutieuse de votre projet comme au contrôle du budget. Les divers documents permettent aux entrepreneurs d'élaborer leurs offres avec précision. Grâce â eux, l'architecte contrôlera également la qualité d'exécution de votre réalisation. Le cas échéant, les métrés détaillés et récapitulatif  sont compté en supplément (10% du montant des honoraires)   

5. Le choix des entreprises

    L'architecte étudie les offres de prix des entreprises, les compare et examine leur conformité aux plans et aux cahiers des charges. Les travaux peuvent être réalisés par " entreprise générale " ou subdivisés en plusieurs postes appelés" entreprises séparées ". L'architecte vous fait rapport de son analyse afin que vous décidiez à quel(s) entrepreneur(s) confier le travail.

Actuellement, l'architecte est le seul intervenant de l'acte de bâtir soumis à une obligation d'assurance.

Donnez une préférence aux entreprises qui, comme lui, acceptent de se couvrir pour les travaux qu'elles exécutent.
   
6. Le contrôle du chantier 

    Pour mieux vous protéger, la loi impose le contrôle de votre chantier par un architecte. Cette mission n'implique pas une présence permanente de sa part. C'est à l'entrepreneur d'organiser l'exécution de ses travaux. L'architecte vérifie la conformité des matériaux, l'exécution des travaux suivant les règles de l'art et le respect des plans et du cahier des charges.
   
7. La réception des travaux

    Les paiements aux entrepreneurs s'exécutent dans les conditions prévues par le contrat. L'architecte examine donc chaque décompte. Il approuve les factures avant leur règlement. L'architecte vous assiste également lors de la réception provisoire des travaux. Il attire votre attention sur les éventuelles malfaçons et défauts apparents. L'entrepreneur doit les rectifier, conformément aux plans et dans un délai déterminé. L'architecte vérifie la bonne suite à donner aux observations consignées dans le procès-verbal de réception. Sa mission se termine à la réception provisoire, par la clôture des comptes des entreprises. C'est alors qu'il engage sa responsabilité décennale. Ensuite, dans les délais prévus par votre contrat, l'architecte vous aide à accorder, lorsqu'elles ont rempli leurs engagements, la réception définitive aux entreprises

Sources ?

alainlandry967

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Re : Un architecte: Pourquoi?

source une deduction que j'ai faite , en me relisant j'ai fait quelques erreurs en paritculier  sur l obligation de l'architecte,  qui peut etre aussi un maitre d oeuvre
car on dit que l'on a pas besoin d'avoir recours à un architecte ou à un maitre d oeuvre,  si l on est en dessous de 170 m² habitable, ce qui est totalement faux!!!!
Il serait temps que le legislateur mettre les pieds dans le plat!!!
En effet , on ne peut pas construire si on n'a pas une Dommage Ouvrage!!!
et on ne peut pas avoir de dommage ouvrage si on n'a pas un maitre d oeuvre ou un architecte pour suivre le chantier et que tous les corps de métier doivent etre réalisés par des entreprises ayant une garantie décenales  sauf la décoration....
et on ne peut théroriquement pas  pouvoir contracter un pret immobilier si l'on a pas de dommage ouvrage, la banque qui octroyerai un pret immobilier pour construire, alors que le maitre d ouvrage n'aurait pas de dommage ouvrage serait dans l illégalité, et le maitre d ouvrage pourrait intenter un procés à sa banque pour le manque d'information et de ce fait refuser de rembourser puisque l'argent à été prété illégallement...
Donc l'architecte et ou le maitre d oeuvre est obligatoire, sachant que seul l'architecte à une assurace de bonne fin du chantier de construction.
Où alors le constructeur lambda, tel que Catherine Mamet par exemple qui eux possédent des garantis financieres de bonne fins de constructions.

alainlandry967

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Re : Un architecte: Pourquoi?

nous avons assez parlé de la DO sur ce forum , et votre conseiller financier, j'aimerai l'avoir au bout du fil,   le jour ou un maitre d ouvrage se retournera contre lui pour pret illégal , il rigolera moins et je connais des maitres d ouvrages qui sont en train de monter le dossier.
Ensuite qu'est ce que vous parlez de décenale...
cela ne vous regardera pas ' c'est les tacherons qui doivent avoir la décenale par le maitre d ouvrage...
Faudra aussi m'expliquer la différence en tre Hors oeuvre net et habitable...

parlons dommage ouvrage
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La souscription
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En raison de l'importance des risques liés à la construction, les maîtres de l'ouvrage professionnels sont tenus de souscrire une assurance dommage-ouvrage (DO) sous peine de sanctions.

Même si les particuliers ne sont pas sanctionnés, la souscription est une obligation.

En effet en cas de sinistre, le constructeur reporte souvent sa responsabilité sur un autre intervenant (le fabricant du matériel par exemple). En cas de litige, chacun se rejette la responsabilité du sinistre.
Le fait de souscrire une DO permet de confier à l'assureur le soin de régler le dossier, et d'intervenir au plus vite pour réparer le sinistre.

Dans la pratique, il n'est pas rare de constater le refus des assurances de garantir en dommage-ouvrage.
Pour y remédier, l'intéressé peut saisir le Bureau central de tarification de l'assurance construction (BCTC) situé au 11 rue de La Rochefoucault, 75424 Paris cedex 09.
Ce bureau fixe le montant de la prime à laquelle la compagnie d'assurance est tenue de proposer la garantie.

Cette assurance évite de perdre du temps dans la recherche de responsabilité, car elle finance les travaux rendus nécessaires. L'assureur dommage-ouvrage se retourne ensuite contre l'assurance du constructeur

L'assurance dommage ouvrage s'applique dans les cas suivants :

- avant la réception, après une mise en demeure restée infructueuse qui constate la défaillance de l'entrepreneur (faillite ou résiliation du contrat pour inexécution de ses obligations),

- après la réception, pendant le délai de parfait achèvement, après une mise en demeure adressée à l'entrepreneur et restée infructueuse dans laquelle il lui est demandé de réparer les désordres ayant fait l'objet de réserves lors de la réception et ceux signalés dans l'année.

- après la réception, à l'expiration du délai de la garantie de parfait achèvement (soit pendant 9 ans). Ce qui signifie que la disparition ou la faillite de l'entrepreneur n'empêchera pas d'être indemnisé, si apparaissent au cours de ces années des malfaçons compromettant la solidité de la construction.

Pendant la première année qui suit la réception des travaux, l'unique interlocuteur est l'entrepreneur. L'assureur pendant ce délai, n'interviendra qu'une fois la défaillance de l'entrepreneur constatée par l'envoi de mise en demeure restée infructueuse.
 
Le sinistre nécessite obligatoirement une expertise. Le délai entre la déclaration de sinistre et la proposition d'indemnisation ne peut excéder 90 jours, sauf en cas de contestation par l'assuré.

L'assureur a 60 jours pour se prononcer sur la mise en oeuvre de la garantie. Il nomme un expert, en général un architecte. L'assuré, averti de cette nomination, a 8 jours pour récuser ce choix. En cas de contestation, un nouvel expert peut être nommé d'un commun accord ou par le juge des référés.

Pendant ce délai de 60 jours (porté à 70 en cas de récusation de l'expert et à 90 jours s'il est désigné en justice), l'assureur fait procéder à l'expertise.

Avant de rendre sa décision, l'assureur notifie le rapport préléminaire de l'expert à l'assuré. Ce document doit comporter l'indication des mesures conservatoires nécessaires ainsi que les caractéristiques techniques du sinistre.

L'assureur doit proposer le montant de l'indemnité sous 30 jours (délai pouvant être prorogé sans jamais excéder 135 jours).

Le règlement intégral doit se faire dans les 15 jours qui suit l'acceptation

Maintenant vous n etes pas non plus obligé de prendre une assurance incendie, sauf le recours au voisins
Vous n'etes pas obligé de prendre une assurance personne transporté dans votre voiture ni une assurace chauffeur... 

L 'assurance c'est toujours cher avant....

Vous savez j'ai rien a gagner dans cette histoire, je ne suis ni architecte ni assureur,  et je n'ai pas d'action...

alainlandry967

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Re : Un architecte: Pourquoi?

Auteur: axxior (---.w81-53.abo.wanadoo.fr)
Date:   29-05-2003 21:13

Bonjour,

Je voudrai revenir sur un sujet qui fache peut etre certaines personnes mais il faut le savoir.

L'assurance décennale de l'artisan et encore plus la dommage ouvrage souscrit par le maitre d'ouvrage n'intervient en cas de sinistre que dans le cadre de travaux répondant à certaines normes.
En ce qui concerne le travail, l'artisan doit réaliser son ouvrage selon une certaine technicité approuvé sans minorer la quantité et la qualité du produit qu'il livre.
En ce qui concerne les matériaux, ces derniers doivent répondre à des normes techniques spécifiques et reconnues tout en répondant à un cahier des charges.
Ils font l'objet d'un classement conforme à une certaine documentation (DTU).

Quel serait la réaction de l'assureur en cas d'un désordre important si les matériaux employés ne sont pas habilités et ne répondent pas à la norme francaise.
L'assureur ne paiera pas, c'est sûr.

A tous ceux qui font construire avec des matériaux venant de l'étranger, vous êtes avertis.

Ce message fait suite à une intervention précédente de M. LANDRY.

Bonne journée.

axxior@wanadoo.fr

alainlandry967

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Re : Un architecte: Pourquoi?

le sujet ayant été traité  je me suis permis daller rechercher un message sur ce présent forum   celui ci a été edités par un assureur (courtier)

Auteur: axxior (---.abo.wanadoo.fr)
Date:   04-05-2003 16:02

Bonjour,

Avant de commencer à faire construire votre maison, en tant que maitre d'ouvrage,
vous êtes confrontés en fait à un double choix :

- le premier est de vous considérer comme votre propre assureur pour toutes les démarches de recours à l'encontre de l'auteur des désordres ou de son assureur.

- le second est de prendre une assurance dommages-ouvrage, (assurance dite obligatoire par la loi mais qui n'est sujet à aucune peine en cas d'ommission) (une tous risques) afin que celle-ci vous indemnise la réparation des désordres pendant les 10 années qui suivent la construction, à charge pour elle d'effectuer le recours contre l'auteur ou sa compagnie d'assurances.

La dommages ouvrage a pour vocation de payer les réparations sans attendre
de savoir si un recours est possible.
Son utilité est visible quand l'assureur de l'artisan fautif ne veut pas reconnaitre sa totale responsabilité et demande par exemple à une décision de justice de le faire à sa place.
Cela peut prendre du temps, 1 an, 2 ans voir plus. Pendant ce temps, rien ne
se fait et personne n'intervient pour la réparation du désordre.

Il est vrai que l'assurance dommages ouvrage impose certaines règles:
- que chaque intervenant soit assuré en décennale,
- que le chantier soit suivi par un professionnel, archi, maitre d'oeuvre,
bet, jusqu'à la réception des travaux. (mission complete)
- que cette assurance a un coût qu'on voudrait peut etre se passer. (environ
4500 euros en 2003).

Mais il faut savoir aussi, que si vous revendez la maison dans les dix ans,
le futur acquéreur via le notaire vous demandera cette assurance pour les
travaux réalisés pendant cette période. Bien souvent, ce manque de garantie
pousse le futur acquéreur à réclamer une réduction du prix de la maison.

Enfin, la plupart des banques réclame ce contrat si elle finance le projet.

Sauf d'avoir la pression de l'organisme bancaire preteur, vous seul pouvez
faire le pari sur l'avenir.

Souhaitant avoir répondu succintement aux questions qui se posent, je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire.
Si votre choix vous pousse vers la solution d'une dommages ouvrage, je peux
vous adresser des documents.

Si vous souhaitez aller plus loin dans la démarche, nous joindre SVP par mail en laissant vos coordonnées (mail, tel) si possible.

Nous agissons en tant que courtier, notre rôle étant de faire un comparatif des tarifs des compagnies d'assurances sur un produit d'assurances

Cordialement.

alainlandry967

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Re : Un architecte: Pourquoi?

il me semble avoir été clair sur le sujet
en auto construction ce n'est pas possible,  maintenant vous etes content de vous ok , c est tout ce qui compte.. et puis vous avez pas eu recours a un archi trés bien, mais attention tout le monde n'est pas dans ce cas là.. tout le monde n'est pas au chomage et payé par les assedic pour faire sa maison,  certain font travailler les artisans, les architectes  , les maitres d oeuvre, 
On ne peut pas profiter d'un systéme sans contribuer à ce systeme...
Vous avez auto construit votre maison ,  pour la domage ouvrage il faut la faire suivre par un maitre d oeuvre ou un archi, et faire exécuter tous les travaux par des artisans  qui ont une décenale, tout sauf la décoration.
alors ne me parlez pas de thérorie, vous etes un cas a part.
maintenant il y a des gens qui travaille qui sont informaticiens, professeurs, commerçants et qui  ont autres choses à faire que de construire une maison...
Et puis si tout le monde construit sa maison,  il ne faudra pas se plaindre qu'il y ait du chomage, et aller manifester pour que l état vous donne de quoi vivre...;
Vous pouvez tout faire,  votre jardin élever des lapins,  faire votre savon , recuillir de l'eau pour vous laver, ne pas avoir l'electricité , etc;..mais on est pas dans ce systeme, on est dans un systeme d économie de marché... que vous le vouliez ou non...
Vous avez sans doute un PC a pédale fait avec des bouts de ficelles ...

Mon post ne s'adresse pas a des gens comme vous, mon post s 'adresse a des gens responsable, ce que vous ne semblez pas étre...

alainlandry967

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Re : Un architecte: Pourquoi?

Certains l'ont démontrés  on peut construire une maison de 30 m² avec 400 euros.. soit  pour 150 m² 2000 euros...
j'ai fait le pari de construire ma maison pour à peine 20 000 euros, avec piscine , et un atelier de 120 m² et deux boxes pour les chevaux... alors on peut tout faire;..