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Aller au travail en vélo va rapporter 25 centimes par kilomètre
Le montant de l'indemnité kilométrique vélo, qui vise à inciter les salariés du privé à utiliser leur vélo pour aller travailler, a été publié ce vendredi au Journal officiel. Elle sera facultative et plafonnée.
C'est officiel! Le montant de l'indemnité kilométrique vélo, qui vise à inciter les salariés du privé à utiliser leur vélo pour aller travailler, a été fixé à 25 centimes d'euro par kilomètre, selon un décret paru ce vendredi matin au Journal Officiel. La mesure entre en vigueur à partir de ce samedi. L'annonce avait été faite, fin septembre, par la ministre de l'Écologie Ségolène Royal.
Deux mois plus tard, l'Assemblée a voté la mesure tout en y apportant deux modifications: d'une part, la mise en oeuvre de cette disposition, prévue dans la loi sur la transition énergétique, est facultative. Les employeurs restent libres de la proposer ou pas à leurs salariés, ce qui avait été déploré par les défenseurs du vélo comme mode de déplacement en ville. Selon l'article L3261-3-1 du Code du travail, «l'employeur prend en charge tout ou partie des frais engagés par ses salariés se déplaçant à vélo ou à vélo à assistance électrique entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail». Mais voici sans doute un argument qui devrait sans doute les inciter à proposer cette indemnité à leurs salariés: le montant cumulé des indemnités perçues sera exonéré d'impôt et de cotisations sociales dans la limite de 200 euros par an.
Pour un utilisateur qui fait 6 kilomètres par jour pour se rendre de son domicile à son travail, l'indemnité kilométrique oscillerait autour de 33 euros par mois (en comptant cinq jours ouvrés par semaine). Ce qui équivaut peut ou prou au remboursement du pass Navigo (35 euros)dont le prix est désormais fixé pour tous à 70 euros. Donc plus vous pédalez, plus votre indemnité est élevée. A condition encore une fois que votre employeur vous la propose. «Dans plus de 40% des cas, le vélo est considéré comme bon pour la santé et dans 15% des cas un aspect détente est mis en avant», ajoute l'Ademe dans son rapport sur l'expérimentation.
Les usagers pourront cumuler avec leur abonnement Vélib
Par ailleurs, l'article 3261-15-2 du décret autorise le cumul de cette indemnité kilométrique avec la prise en charge des abonnements de transport collectif ou de service public de location de vélo - autrement dit Vélib - «à condition que ces abonnements ne permettent pas d'effectuer ces mêmes trajets».
L'indemnité kilométrique vélo avait été testée en 2014 pendant six mois par 18 entreprises volontaires employant quelque 8000 salariés. L'expérience avait montré que le nombre de salariés utilisant plus ou moins régulièrement le vélo pour se rendre au travail avait doublé, passant de 200 à 419, et les personnes volontaires avaient largement mis en avant des bénéfices pour leur santé. La défiscalisation des achats de flottes de bicyclettes par les entreprises est une autre disposition en faveur du vélo inscrite dans la loi sur la transition énergétique, mais le décret d'application n'est pas encore paru, ont déploré fin janvier les élus du Club des villes et territoires cyclables. Le gouvernement avait souhaité retirer du projet de loi de finances cette mesure de défiscalisation, qui avait été au final rétablie.
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Salut Phil,
Ce qui est amusant dans l'expérience avec les 8000 salariés c'est que les 219 utilisateurs supplémentaires du vélo mettent en avant les bénéfices pour leur santé. C'est bien mais avant l'incitation financière, ces bénéfices pour la santé n'avaient, semble t-il, pas le même poids.
Plus généralement, je ne crois pas à l'efficacité de cette mesure si par ailleurs le réseau routier n'est pas adapté pour le vélo ou plus de vélos.
Dernière modification par Arthémus (14/02/2016 10:17:52)
Particulier et autoconstructeur d'une MOB (so nature) en 2006/2007
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Plus généralement, je ne crois pas à l'efficacité de cette mesure si par ailleurs le réseau routier n'est pas adapté pour le vélo ou plus de vélos.
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Arthémus a écrit :Plus généralement, je ne crois pas à l'efficacité de cette mesure si par ailleurs le réseau routier n'est pas adapté pour le vélo ou plus de vélos.
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Pour avoir travaillé une vingtaine d'année sur Paris, je confirme.
Pistes cyclables coincées entre les couloirs des bus et les voitures. C'est bon pour les poumons ça quand on est un peu dans l'effort.
Il faudrait à mon avis que cela soit accompagné d'une vraie politique d'urbanisation dans les grandes agglomérations et des transports en commun à la hauteur du trafic.
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lio68 a écrit :Arthémus a écrit :Plus généralement, je ne crois pas à l'efficacité de cette mesure si par ailleurs le réseau routier n'est pas adapté pour le vélo ou plus de vélos.
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Pour avoir travaillé une vingtaine d'année sur Paris, je confirme.
Pistes cyclables coincées entre les couloirs des bus et les voitures. C'est bon pour les poumons ça quand on est un peu dans l'effort.
Il faudrait à mon avis que cela soit accompagné d'une vraie politique d'urbanisation dans les grandes agglomérations et des transports en commun à la hauteur du trafic.
Oui effectivement, bien d'accord aussi, mais je pense quand meme que c est un bon debut (ou suite)... il ne faut pas toujours voir ce qu'il ne va pas, il y a quand meme qqes avancées meme si il reste beaucoup à faire... Continuons a promouvoir les trajets en velo quand cela est possible ;-)
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Vous avez tout à fait raison. Il faut voir aussi le coté positif ! ;-)
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