Bonjour,

Je découvre ce post avec effroi … je ne suis pas architecte mais je travaille fréquemment avec l'un deux en co-traitance.

L'architecte n'est pas soumis à une obligation de résultat, s'il n'a pas entrepris les démarches nécessaires à l'obtention du PC cela relève malgré tout de sa responsabilité (obligation de moyen), vous devriez signaler sa façon de faire (pourvu que vous nous ayez tout dit) à l'ordre des architectes et entreprendre la négociation quant au tarif (il ne doit pas pouvoir demander de rallonge sauf si vos demandes ont conduit au refus du PC … mais il intervient en tant que "sachant") .

Ensuite, quant à utiliser son travail afin de poursuivre votre projet, vous n'en avez pas le droit (propriété intellectuelle) sauf en cas d'accord écrit de sa part (et encore … j'ai un doute sur la valeur de cet écrit).

J'espère avoir éclairé votre situation.

svdidier a écrit:

J'ai bien sur recuperé les fichiers informatiques, de memoirs avec une extension dpg.

L'architecte peut tout à fait donner son accord pour l'utilisation de ses plans, encore heureux !

Bonsoir,

Ca doit plutôt être .dwg (format Autocad) … format universel même si j'aime pas Autocad.

Je vous souhaite d'avoir l'accord de l'archi, sinon …

Bonjour,

Je suis promoteur et constructeur sur la Haute Savoie. J'ai un projet en ce moment sur Annecy. Je connais bien cette région, j'habite à Reignier.

1) Attention à votre architecte!!! Sa mission n'est remplie qu'à l'acceptation du permis de construire! Pas au dépôt. Il s'engage contractuellement à obtenir le permis et donc à effectuer les "réglages" que celui-ci nécéssite. Pour 7500€, je trouve ça très cher, je suis actuellement à 4.500€ avec mon architecte qui lui respecte les règles du PLU. A ce jour, vous pourriez le mettre en demeure de terminer son travail et à partir du moment ou il a mal fait son travail, vous pourriez cesser de travailler avec lui et exiger le remboursement. Je viens d'obtenir un jugement en ce sens dans le même cas de figure.

2) Votre prix ne me paraît pas excessif si vous travailler sur une bonne isolation soit 200mm de fibre de bois ou ouate de cellulose en mur et 250mm en toiture. Si vous êtes à moins que ça ou en laine de verre ou de roche, c'est cher mais ce sont les habitudes de la région.

Allez voir le site www.timber-house.com je fabrique des MOB dès 1.500€ le m² en fibre de bois 200/250mm, pour info, nous sommes en MINERGIE et le coût normal d'une maison MINERGIE dans la région est à 2.500€ le m².
Par contre, pour le sous-sol, ça dépend de l'étude de sol et de la fouille à effectuer.

3) Si vous voulez, je peux regarder votre dossier et vous faire un devis.

4) Concernant la propriété intellectuelle des plans d'architecte, elle est très difficile à prouver, par contre, il est difficile de trouver un architecte qui accepte de modifier un plan appartenant à un autre. Par contre, je vous assure avoir obtenu très facilement un jugement de remboursement TOTAL de la mission de l'architetce qui a obtenu un refus de permis pour manque de renseignements aux pièces complémentaires et non respect des règles d'urbanisme en vigueur. Il va rembourser les 9.600€ que je lui ai payé et 500€ d'indemnités supplémentaires plus les intérêts légaux...

Bonne journée
Nicolas

Dernière modification par nicolas74 (16/05/2008 07:54:32)