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#1 08/04/2008 08:05:58

Padouk
Membre
Date d'inscription: 21/08/2005
Messages: 224

Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Voici un article qui devrait éclaircir le sujet (Marquage CE des maisons à ossature bois) : http://www.pascaljacob.net/article-18500297.html ...

Je conseille la lecture de l'intro puis de la conclusion ... Pour le corps du texte, mieux vaut être puriste (ou ... juriste !!!).

En tous cas, après la lecture de ce texte certains ne trouveront pas facilement le sommeil ce soir ... Les risques et les responsabilités pénales des Maîtres d'Ouvrages mais aussi et surtout des entreprises sont bien réels en cas de défaut de marquage CE ! Seuls les auto-constructeurs n'ont pas de bile à se faire (à condition d'être bons professionnels ...).

On  s'aperçoit aussi que la définition du "kit" n'est pas forcément celle à laquelle on pense (rien à voir avec le meuble en kit ... !!!) ... L'europe a son propre vocabulaire dont le sens ne corespond pas vraiment à celui qu'on voudrait bien lui donner en France ... :  " Produit de construction constitué d’au moins deux composants séparés qui ont besoin d’être assemblés pour être installés de manière permanente dans l’ouvrage ". A titre d’exemple illustré : une ossature bois constituée de montants et de traverses associés à un voile de contreventement constituent déjà un kit (dit partiel dans ce cas).

Le droit européen considère qu'une maison à ossature bois est toujours réalisée à partir d'un "kit" ... le problème c'est que le droit français aussi ... depuis qu'il a été adapté par décret à ce droit européen !!! C'est là le hic.

Dernière modification par Padouk (08/04/2008 08:18:21)


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#2 08/04/2008 08:55:27

antoine
Membre
Lieu: Lyon
Date d'inscription: 01/06/2007
Messages: 825

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Merci pour ce lien Padouk,
Comme Microsoft vu que Pobi est le seul en France à avoir le marquage CE ils seront peut être condamnés par la cour européenne pour "Abus de position dominante"    tongue

C'est toujours le même problème le monde de la construction bois est tellement éparpillé en France qu'au final personne ne peut se le payer ce fameux marquage CE.
ça reste bien un simple problème d'argent car quand on regarde les ATE de Pobi ayant permis leur marquage CE y'a rien d'extraordinaire dans le système constructif, j'en étais même déçu!

Comment va faire le petit artisan qui travaille ma fois fort bien, qui est à l'écoute de ses clients quand il ne pourra plus construire ses 5/6 maisons annuelles Il les commandera à POBI? Et il expliquera comment à ses client que la y'a 2 ans d'attente chez POBI car ce n'est pas le plus gros client et que cette entreprise est complètement surchargée de boulot vu que ce sont les seuls à avoir le marquage CE

Dernière modification par antoine (08/04/2008 09:13:45)


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#3 08/04/2008 09:42:27

Padouk
Membre
Date d'inscription: 21/08/2005
Messages: 224

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Très bonne réponse et très bonne question Antoine !!! Une remarque toutefois : POBI n'est pas le seul marqué CE ... donc à mon avis pour la position dominante ... mauvais plan !!

Pour l'artisan, il peut parfaitement se sortir de cette ornière juridique en optant pour le principe MBOC ... et là je rejoins totalement AL lorsqu'il prétend que dans ce cas, pas de marquage CE (du moins sur la globalité du kit, car sur les composants c'est à dire le bois notamment, là il sera contraint de s'approvisionner en CE).


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#4 08/04/2008 10:06:51

antoine
Membre
Lieu: Lyon
Date d'inscription: 01/06/2007
Messages: 825

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Padouk a écrit:

Pour l'artisan, il peut parfaitement se sortir de cette ornière juridique en optant pour le principe MBOC ... et là je rejoins totalement AL lorsqu'il prétend que dans ce cas, pas de marquage CE (du moins sur la globalité du kit, car sur les composants c'est à dire le bois notamment, là il sera contraint de s'approvisionner en CE).

Ben je ne comprend pas le texte du blog comme ça, maintenant faut peut etre savoir lire entre les lignes (et là j'ai du mal)

citation:"Pour les entreprises : Celles-ci estiment qu’elles sont « protégées » (dans le sens "dispensée") du marquage CE en défendant l’idée que la fabrication par elles-mêmes des murs, planchers et éléments de toiture ainsi que la maîtrise de la construction jusqu’à la mise en œuvre de ces produits permettent d’éviter l’obligation de marquage CE.
Face à cette affirmation, la réponse est simple : Quel texte précise cet état de fait ? Aucun. Quelle partie du décret 8 juillet 1992 ou bien encore de l’arrêté du 19 septembre 2002 donne la moindre crédibilité à cette interprétation ? Aucune. Il faut simplement retenir que le produit existe bel et bien et fait suite systématiquement à une fabrication. Ce produit est réellement mis sur le marché à un moment donné qu’il soit mis en œuvre ou non par l’entreprise qui le fabrique. "

Pour moi je comprend que même le montage sur site devient impossible et à ce moment là il devient quoi mon pauvre artisan?
De plus le système de montage sur site n'est pas apte seul à répondre à la demande et quand on voit qu' actuellement déjà on arrive pas à faire face, que les appels d'offres public pour des réalisations de collectifs en R+1 R+2 sont souvent infructiueux car personne ne répond, je vois mal mon artisan venant sur site me faire des centaines de logements en R+2.
Au final on se rend compte que l'on tourne en rond, la filière bois est en France complètement désorganisée: chacun fait son petit truc dans son coin, sans jamais partager quoi que ce soit avec son voisin (de peur de se faire bouffer?) et je rejoint M. Jacob au final ce vont être de GROS industriels mondiaux du secteur qui vont arriver avec le marquage CE qui vont réaliser ces opérations en collectif
On aura bonne mine tous avec nos ateliers de 5/6 gars à 10 kms les uns des autres à regarder passer les semis venant de suede (par exemple)

Sinon je suis un garçon plutôt positif dans mon genre...     cool
(mais qui doit vite apprendre le suédois par contre)

Dernière modification par antoine (08/04/2008 10:10:40)


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#5 08/04/2008 11:36:57

jboulic
Membre
Lieu: Léon
Date d'inscription: 17/01/2005
Messages: 590

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

L'article 2.1 du guide ETAG 007 dit :« commercialisés sous la forme de bâtiments et réalisés à partir de composants spécifiques préfabriqués en vue d’une production en série.               On parle bien de série et pas de batiments unitaires . 
Le marquage se mets en place au niveau des sciages et ça ne semble pas poser de problèmes insurmontables .  Donc restons zen !


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#6 08/04/2008 13:36:45

jfquillacq
Membre
Lieu: Ile de France Sud
Date d'inscription: 22/09/2004
Messages: 1560

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Y a belle lurette que d'autres, sur ce forum, ont mis en évidence que certains pseudo industriels ne misaient sur le marquage CE que pour protéger leur niche de marché par la menace du recours systématique à des plaintes devant la DGCRF. Bien entendu cela ne peut être le cas ici.

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#7 08/04/2008 13:51:36

EricM
Dans une M.O.B.
Lieu: Est (01) - Pays de Gex
Date d'inscription: 16/09/2004
Messages: 3306
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Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

jfquillacq a écrit:

...Bien entendu cela ne peut être le cas ici.

Bien entendu... lol


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#8 08/04/2008 14:26:34

Padouk
Membre
Date d'inscription: 21/08/2005
Messages: 224

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

jfquillacq a écrit:

Y a belle lurette que d'autres, sur ce forum, ont mis en évidence que certains pseudo industriels ne misaient sur le marquage CE que pour protéger leur niche de marché par la menace du recours systématique à des plaintes devant la DGCRF. Bien entendu cela ne peut être le cas ici.

C'est une stratégie, en effet, et en droit, elle peut marcher.

Personnellement, je pense que l'ATE construction à ossature bois puis le marquage CE qui en découle confère  à l'utilisateur final de ces produits de construction la certitude  d’obtenir un niveau de performance de construction attesté, connu à l’avance et conforme aux exigences essentielles minimales de durabilité, de solidité, d’isolation thermique, phonique, d’étanchéité à l’eau et à l’air ... ce qu'évidemment les pseudo ingénieurs auront sans doute un peu de mal à comprendre. Mais bien sûr personne sur ce forum n'est concerné par cette étiquette ...


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#9 08/04/2008 17:15:13

EricM
Dans une M.O.B.
Lieu: Est (01) - Pays de Gex
Date d'inscription: 16/09/2004
Messages: 3306
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Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Padouk a écrit:

Personnellement, je pense que l'ATE construction à ossature bois puis le marquage CE qui en découle confère  à l'utilisateur final de ces produits de construction la certitude  d’obtenir un niveau de performance de construction attesté, connu à l’avance et conforme aux exigences essentielles minimales de durabilité, de solidité, d’isolation thermique, phonique, d’étanchéité à l’eau et à l’air ... ce qu'évidemment les pseudo ingénieurs auront sans doute un peu de mal à comprendre. Mais bien sûr personne sur ce forum n'est concerné par cette étiquette ...

Vous voulez parler de labelisation CE qui confère(rait) par définition un gage de qualité pour le consommateur?... Comme les jouets chinois qui ont reçu ce même marquage en contenant des peintures toxiques pour les enfants?

... A moins que vous ne parliez de la garantie pour le client d'avoir une isolation correct parce que des industriels d'isolant mince réfléchissant (ex: Isoalu)ont reçu un ATE récemment?

Ne nous prenez pas que pour des cons... Je ne suis pas ingénieurs, mais client  et il y belle lurette que ce genre d'argument à fait long feu.

Dernière modification par EricM (08/04/2008 17:26:01)


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#10 08/04/2008 18:07:04

Padouk
Membre
Date d'inscription: 21/08/2005
Messages: 224

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Ne nous emballons pas !!! .. EricM

Tout d'abord, le marquage CE n'est pas un label mais une loi française qui fait l'objet d'un décret puis d'un arrêté, et que chacun est sensé de respecter. Cette loi précise que les produits de construction doivent présenter des performances évaluées. Sinon, c'est comme-ci vous rouliez sans carte grise. Les conséquence en cas de contrôle, d'accident, ou de revente sont à peu près les mêmes pour l'automobile que pour les maisons à ossature bois.

Ensuite je vous rappelle que le sujet objet du premier post ne concerne pas le marquage CE de composants (l'arbre à came de l'automobile pour pouruivre la comparaison) mais celui des constructions à ossature bois en tant qu'ouvrage complet (l'automobile donc), ce qui en matière de validation de performances n'est pas tout à fait la même chose (je pense notamment à l'étanchéité à l'eau et à l'air).

Pour finir, je ne prends personne pour des cons. Cela dit, jfquillacq comprendra l'allusion aux pseudo ingénieurs, en tirant le premier sur les pseudos industriels ...


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#11 08/04/2008 21:10:26

jfquillacq
Membre
Lieu: Ile de France Sud
Date d'inscription: 22/09/2004
Messages: 1560

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Padouk a écrit:

...

Pour finir, je ne prends personne pour des cons. Cela dit, jfquillacq comprendra l'allusion aux pseudo ingénieurs, en tirant le premier sur les pseudos industriels ...

Ah, c'était ça ! Franchement, vous avez bien fait de préciser ; j'étais vraiment loin de me douter que j'étais concerné.

Vous pouvez pas savoir comme, d'être ingénieur, ça empêche pas d'être con, des fois ! En tout cas, vraiment, merci de m'avoir éclairé sur ce travers de ma personnalité qui m'avait échappé jusqu'alors.

Allez, grosses bises et sans rancune, hein ?

Ah, au fait, pour le KGB et la CIA, pas besoin de préciser ; tout le monde sait qu'ils sont un peu sélectifs, sur le recrutement !

Dernière modification par jfquillacq (08/04/2008 21:12:41)

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#12 08/04/2008 21:16:23

evolubois
Membre
Date d'inscription: 08/05/2006
Messages: 1155

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Sous couvert de normes et avis techniques divers et variés , se profile le vieux réve éternel et vivace du monopole ,de la rétention du droit de pouvoir faire ou d'étre ,pour cela on a créer des confréries ,des ordres ,des groupe de réflexion ou de pression .... ,la résultante est le pouvoir et la possession des richesses par une minorité .Le marquage CE en est un bel exemple dans une profession  ou exite un nombre incalculable d'organismes ,il suffit de parcourir une revue pro. pour trouver tout les deux ligne un sigle nommant tel ou tel organisation de certification  ou l'on retrouve leur acteurs dans les colloques et réunions ou ils parlent pour ne pas dire grand chose :des picoreurs de petit fours qui aiment se faire mousser .
Plus que jamais la situation de monopole qui conduit a la spéculation est un fléau pour le devenir de notre monde .Pour Padouk j'ai plus de considération pour les ingénieurs méme " pseudo " car ils apportent la création et l'imagination qui chacun sait qu'elle est la "générosité de l'esprit "


Dans la vie d'un homme ,il y a pire que de n'avoir pas réussi ,c'est de ne pas avoir essayé .

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#13 08/04/2008 21:20:37

EricM
Dans une M.O.B.
Lieu: Est (01) - Pays de Gex
Date d'inscription: 16/09/2004
Messages: 3306
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Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Je ne m'embale pas et pense avoir assimilé le concept des ATE.
J'écrivais simplement afin de démontrer qu'il n'y avait aucune autre garantie que celle d'une conformité, et en aucun cas d'une qualité. Que ce soit dans les processus de fabrication, dans leur contrôle a posteriori (après obtention de certification) et encore moins, ce qui est le plus important dans leurs mise en oeuvre.

C'est bien vous qui ci-dessus ecrivait: "la certitude  d’obtenir un niveau de performance de construction attesté, connu à l’avance et conforme aux exigences essentielles minimales de durabilité, de solidité, d’isolation thermique, phonique, d’étanchéité à l’eau et à l’air ...
Or moi j'écris: Une maison conçue avec des panneaux ATE, montée sur une dalle bancale (et/ou mal calculé), par des monteurs sagouins et isolé avec un isolant mince ATE sera une grosse daube.

Il vaut mieux s'attacher à la mise en oeuvre qu'aux composants (Les panneaux en sont de gros), ou si vous préférez, pour reprendre votre parallele: Je préfère un type qui conduit prudemment sans permis a un mec qui l'a et qui conduit vite et bourré. wink

Dernière modification par EricM (08/04/2008 21:22:18)


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#14 08/04/2008 21:34:51

Padouk
Membre
Date d'inscription: 21/08/2005
Messages: 224

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

EricM a écrit:

Je ne m'embale pas et pense avoir assimilé le concept des ATE.
J'écrivais simplement afin de démontrer qu'il n'y avait aucune autre garantie que celle d'une conformité, et en aucun cas d'une qualité. Que ce soit dans les processus de fabrication, dans leur contrôle a posteriori (après obtention de certification) et encore moins, ce qui est le plus important dans leurs mise en oeuvre.

C'est bien vous qui ci-dessus ecrivait: "la certitude  d’obtenir un niveau de performance de construction attesté, connu à l’avance et conforme aux exigences essentielles minimales de durabilité, de solidité, d’isolation thermique, phonique, d’étanchéité à l’eau et à l’air ...
Or moi j'écris: Une maison conçue avec des panneaux ATE, montée sur une dalle bancale (et/ou mal calculé), par des monteurs sagouins et isolé avec un isolant mince ATE sera une grosse daube.

Il vaut mieux s'attacher à la mise en oeuvre qu'aux composants (Les panneaux en sont de gros), ou si vous préférez, pour reprendre votre parallele: Je préfère un type qui conduit prudemment sans permis a un mec qui l'a et qui conduit vite et bourré. wink

Cela vous étonnera sans doute, mais je partage votre avis notamment sur la dalle bancale et sur les monteurs sagouins !! Il n'empêche qu'il existe aussi des fabrications sagouines ... et même mises en oeuvre avec des super monteurs, on peut arriver aux mêmes catastrophes ... !!

Cela dit, le manuel d'application qui accompagne le marquage CE des constructions à ossature bois précise les dispositions relatives à la réception des supports, et, d'autre part définit avec précision les points de contrôle que le monteur doit respecter impérativement.


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#15 08/04/2008 22:56:24

Mr Le Garrec
Membre
Date d'inscription: 08/11/2004
Messages: 118

Re: Marquage CE construction ossature bois : On y voit plus clair

Padouk a écrit:

EricM a écrit:

Je ne m'embale pas et pense avoir assimilé le concept des ATE.
J'écrivais simplement afin de démontrer qu'il n'y avait aucune autre garantie que celle d'une conformité, et en aucun cas d'une qualité. Que ce soit dans les processus de fabrication, dans leur contrôle a posteriori (après obtention de certification) et encore moins, ce qui est le plus important dans leurs mise en oeuvre.

C'est bien vous qui ci-dessus ecrivait: "la certitude  d’obtenir un niveau de performance de construction attesté, connu à l’avance et conforme aux exigences essentielles minimales de durabilité, de solidité, d’isolation thermique, phonique, d’étanchéité à l’eau et à l’air ...
Or moi j'écris: Une maison conçue avec des panneaux ATE, montée sur une dalle bancale (et/ou mal calculé), par des monteurs sagouins et isolé avec un isolant mince ATE sera une grosse daube.

Il vaut mieux s'attacher à la mise en oeuvre qu'aux composants (Les panneaux en sont de gros), ou si vous préférez, pour reprendre votre parallele: Je préfère un type qui conduit prudemment sans permis a un mec qui l'a et qui conduit vite et bourré. wink

Cela vous étonnera sans doute, mais je partage votre avis notamment sur la dalle bancale et sur les monteurs sagouins !! Il n'empêche qu'il existe aussi des fabrications sagouines ... et même mises en oeuvre avec des super monteurs, on peut arriver aux mêmes catastrophes ... !!

Cela dit, le manuel d'application qui accompagne le marquage CE des constructions à ossature bois précise les dispositions relatives à la réception des supports, et, d'autre part définit avec précision les points de contrôle que le monteur doit respecter impérativement.

Cela faisait longtemps Padouk !
allez un petit peu plus de 'buz' sur Pobi jacob avec le marquage CE , vous devriez poster vos pub ds recherche de Pro car apparemment Pobi cherche des clients au moins ce sera plus franc...

franchement ,combien de personnes qui vivent ds une MOB  ( pas vous Padouk ,je sais...) présent sur ce forum ont construit leur maison avec le marquage CE...
levez la main : 1 , 2 personnes ?
Pour les autres ouf ! leurs maisons sont tjs debout s, j'ai eu peur ! ;-)

Mr Le Garrec

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